Avertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant-tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux technologies biomédicales. Nous ne faisons aucun usage commercial et la duplication est libre. Si vous avez des raisons de contester ce droit d'usage, merci de nous en faire part . L'objectif de la présentation sur le Web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi les échanges professionnels. En cas d'usage du document, n'oubliez pas de le citer comme source bibliographique. Bonne lecture...
GESTION DE MARCHÉS PUBLICS
UTC Compiègne	Marco VERNHES	CHU DE REIMS
Référence à rappeler : Gestion de marchés publics, Mr Marco VERHNES Rapport de stage, Certification Professionnelle ABIH, UTC, 2014 URL : http://www.utc.fr/abih ; Université de Technologie de Compiègne
RESUME Les Marchés Publics sont une étape importante dans le rôle du service biomédical. Ils permettent d’acheter le mieux possible, c'est-à-dire que grâce à une bonne étude technique, les différents Dispositifs Médicaux correspondront le plus possible avec le besoin émis par les utilisateurs finaux. La qualité des soins pour le patient  étant directement impactée par ces achats, plus l’achat est pertinent vis-à-vis des besoins, plus les soins seront de qualité pour le patient. Mots clés : Marchés publics; Qualité des soins; Patient; Dispositifs médicaux.
ABSTRACT Procurement contracts are an important step in the role of the biomedical department. They allow to buy as good as possible, that is thanks to a good technical study, the various Medical devices will match as much as possible with the needs emitted by the end users. The quality of the care for the patient being directly impacted by these purchases, the more the purchase is relevant towards needs, the more the care will be of quality for the patient. Key words : Procurement contracts; Quality of the care; Patient; Medical devices.

Rapport PDF	Poster en PDF

Remerciements

Je tiens d’abord à remercier M. PIN, Ingénieur en chef du service Biomédical, de m’avoir donné l’opportunité d’effectuer mon stage pratique au sein du service Biomédical du CHU de Reims.
Je tiens aussi à remercier l’ensemble des techniciens ainsi que la cellule administrative du service biomédical pour leur disponibilité et leur patience à mon égard.
Sans oublier M. Félan, responsable pédagogique de la formation ABIH, pour ses conseils lors de sa visite et mes collègues de la session ABIH 2014.

Sommaire

Introduction

Glossaire  

I.    Les enjeux   

1. Les enjeux pour le Patient
2. Les enjeux économiques
3. Les enjeux environnementaux  
   

II.    Présentation du CHU de REIMS  

1. Le C.H.U dans son ensemble
2. Quelques chiffres
3. Présentation du Service Biomédical
4. Rôle du Biomédical dans les achats
5. Garanties de Qualité de l’achat
6. ISO 9001 : 2008
1. Définition   
   

2. Les principes  

7. Présentation des Marchés Publics   

III.    Travail réalisé   

1. Définir l’appel d’offres
2. Documents annexes
3. Réception des fournisseurs
4. Visites / présentations
5. Choix du candidat
6. Dispositifs traités durant le stage   
   

IV.    Conclusion   

V.    Bibliographie   

VI.    Annexes 

VII.   Liste des figures

Glossaire:

retour sommaire

Introduction

I.    Les enjeux

1.    Les enjeux pour le Patient

2.    Les enjeux Economiques

PIB

Figure 1: ENJEU ECONOMIQUE

3.    Les enjeux Environnementaux

Critères de notation

Figure 2: Critères de notation

II.    Présentation du CHU de REIMS

1.    Le C.H.U dans son ensemble.

localisation des structures du CHU de Reims

figure 3: plan des localisations des différents établissements

Le site central

figure 5: HOPITAL MAISON BLANCHE

        figure 6:AMERICAN MEMORIAL HOSPITAL

Les sites extérieurs

retour sommaire

     figure 7: HOPITAL SEBASTOPOL

 figure 8: CLINIQUE DE CHAMPAGNE

        figure 9 : POLE LOGISTIQUE

figure 10 : RESIDENCE MARGUERITE ROUSSELET

                figure 11: RESIDENCE WILSON

   

2.    Quelques chiffres

TITRE

Figure 14 : REPARTITION DES DEPENSES ANNUELLES

•      8 335 235 € en équipements (dont 7 085 486 € de matériel médical soit 33%).

•      9 987 447 € en travaux.

•      2 061 173 €  Informatique et Télécommunications.

•      5 470 341 € pour le Plan Directeur.

Pourcentage de patients accueillis au CHU de Reims.

Figure 15 : ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES PATIENTS

3.    Présentation du Service Biomédical                     

Organigramme

Figure 16 : ORGANIGRAMME DU SERVICE BIOMEDICAL

Plan du service Biomédical

Figure 17 : PLAN DU SERVICE BIOMEDICAL

	Paillasses et établis de travail des techniciens
	Etagères de rangement
	Local électrique

4.    Rôle du Biomédical dans les achats

Rôle du biomédical dans les achats

Figure 18 : ROLE DU SERVICE BIOMEDICAL DANS LES ACHATS

5.    Garanties de Qualité de l’achat

Figure 19 : ACHAT RÉUSSI

6.    ISO 9001 : 2008

a.     Définition

b.    Les principes

• L'orientation client ;
• L’engagement de la hiérarchie;
• L'implication du personnel ;
• L'approche processus ;
• La gestion par approche système ;
• L'amélioration continue ;
• L'approche factuelle pour la prise de décision ;

retour sommaire

• Système de management de la qualité ;
• Responsabilité de la direction ;
• Management des ressources ;
• Réalisation du produit ;
• Mesure d'analyse et d'amélioration continue

7.    Présentation des Marchés Publics

• Les pouvoirs publics doivent définir les besoins de la commande publique le plus précisément possible
• Les pouvoirs publics doivent, au regard de la définition des besoins, définir la procédure et la publicité adaptée aux marchés publics
• Les pouvoirs publics doivent organiser une consultation des offres dès le premier euro engagé

Les seuils

Seuils HT en vigueur

Figure 20 : SEUILS EN VIGUEUR

8.    Centrale d’achat

Établissement adhérent à l'uniHA

Figure 21 : ADHERENTS A  L'UNIHA

III.    Travail réalisé

1.    Définir l’appel d’offres

a.    Définition des besoins

b.    Rédiger le CCTP

c.    Questionnaire technique

d.    Critères de choix

2.    Documents annexes

3.    Réception des fournisseurs

4.    Visites / présentations

5.    Choix du candidat

Bilan général et classement des offres(exemple)

Figure 22 : EXEMPLE DE CLASSEMENT DES OFFRES

6.    Dispositifs traités durant le stage

IV.    Conclusion

V.    Bibliographie

VI.    Annexes

Annexe 1 : Appel d’offre Laser d’odontologie	Annexe 2 : MAPA audiomètre néonatal	Annexe 3 : MAPA Cadre de Cotrel	Annexe 4 : Achat UGAP osmoseur pharmacologie	Annexe 5 : Marché négocié accessoires phacoémulsificateur	Annexe 6 : Exemple de document de satisfaction après achat

VII.     Liste des figures

figure 1 : ENJEU ECONOMIQUE (source : Marco Vernhes)
figure 2 : CRITERES DE NOTATION (source : Marco Vernhes)
figure 3 : Plan des localisations des différents établissements (source : intranet CHU Reims)
figure 4 : HOPITAL ROBERT DEBRE (source : intranet CHU Reims)
figure 5 : HOPITAL MAISON BLANCHE (source : intranet CHU Reims)
figure 6 : AMERICAN MEMORIAL HOSPITAL (source : intranet CHU Reims)
figure 7 : HOPITAL SEBASTOPOL (source : intranet CHU Reims)
figure 8 : CLINIQUE DE CHAMPAGNE (source : intranet CHU Reims)
figure 9 : POLE LOGISTIQUE (source : intranet CHU Reims)
figure 10 : RESIDENCE MARGUERITE ROUSSELET (source : intranet CHU Reims)
figure 11 : RESIDENCE WILSON (source : intranet CHU Reims)
figure 12 : RESIDENCE ROUX (source : intranet CHU Reims)
figure 13 : FONDATION ROEDERER BOISSEAU (source : intranet CHU Reims)
figure 14 : REPARTITION DES DEPENSES ANNUELLES (source : intranet CHU Reims)
figure 15 : ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES PATIENTS (Source : intranet CHU Reims)
figure 16 : ORGANIGRAMME DU SERVICE BIOMEDICAL (source : intranet CHU Reims)
figure 17 : PLAN DU SERVICE BIOMEDICAL (source : Marco Vernhes)
figure 18 : ROLE DU SERVICE BIOMEDICAL DANS LES ACHATS (source : Marco Vernhes)
figure 19 : ACHAT REUSSI (source : Marco Vernhes)
figure 20 : SEUILS EN VIGUEUR (Source : utc)
figure 21 : ADHERENTS A L UNIHA (Source : www.uniha.fr)
figure 22 : EXEMPLE DE CLASSEMENT DES OFFRES (source : Marco Vernhes)